Le 11 février 2022, ENvironnement JEUnesse déposait sa demande d’autorisation d’appel à la Cour suprême du Canada. Cette requête fait suite à la récente décision de la Cour d’appel du Québec de rejeter l’appel de l’organisme qui cherche à faire autoriser une action collective contre le gouvernement du Canada pour l’insuffisance de ses actions face à l’urgence climatique.
On s’adresse à la Cour suprême du Canada pour lui demander d’autoriser notre action collective contre le gouvernement du Canada pour l’insuffisance de ses actions face à l’urgence climatique.
Les changements climatiques menacent nos vies, notre santé, notre sécurité. Après des décisions défavorables à la Cour supérieure et à la Cour d’appel du Québec, la gravité de la situation nous amène à demander à la plus haute instance juridique du pays de se pencher sur le dossier.
Le 11 juillet 2019, la Cour supérieure du Québec a reconnu que l’impact des changements climatiques sur les droits humains est une question justiciable et que les actions du gouvernement dans ce domaine sont assujetties aux Chartes canadiennes et québécoises des droits et libertés. C’est une bonne nouvelle.
Par contre, la cour a fait une interprétation plutôt restrictive quant à la définition des jeunes qui, selon elle, devraient avoir au moins 18 ans. Elle a aussi remis en question l’âge limite de 35 ans pour définir une personne jeune, demandant «pourquoi pas 60 ans?» dans sa décision. Pour nous, il est clair que les enfants ont des droits, et qu’il faut tracer une ligne avant 40 ou 60 ans pour déterminer qui fait partie des plus jeunes générations de notre société ou non.
Récemment, le 13 décembre 2021, la Cour d’appel du Québec a renversé la décision de première instance, selon qui les questions soumises au tribunal par ENvironnement JEUnesse sont justiciables. Selon la Cour d’appel, les questions relèvent plutôt des organes législatif et exécutif du gouvernement.
Aujourd’hui, on sait que les impacts irréversibles des changements climatiques sont des menaces à notre vie, à notre sécurité et à notre environnement. Selon nous, le Canada a l’obligation de protéger les droits des jeunes dans le contexte de la crise climatique. Que cela soit interprété comme des actions positives en droit ou non ne devrait pas nous empêcher de mener notre action collective.
Le gouvernement du Canada a adopté des cibles de réduction des émissions de gaz à effet de serre en sachant que ces cibles étaient dangereuses. En soi, c’est une action qui est fautive, qui met en péril nos droits fondamentaux.
Nous demandons simplement à ce que notre action collective puisse être autorisée. On pourra alors aborder les questions de fond qu’on pose dans notre demande.
Si notre action est autorisée et qu’on gagne notre cause, on a formulé trois demandes. La première est de déclarer que le gouvernement viole nos droits fondamentaux par ses actions et ses omissions en matière climatique. Deuxièmement, on demande à la cour d’obliger le gouvernement à cesser les violations. Et finalement, on demande le versement de dommages punitifs représentant 100 $ par Québécoises et Québécois de 35 ans ou moins, donc une somme d’environ 340 millions de dollars. Les sommes obtenues seraient investies collectivement dans la lutte contre les changements climatiques.
En lançant la toute première action collective pour le climat, au nom de 3,4 millions d’enfants et de jeunes, on savait que ça n’allait pas être facile.
Depuis le lancement de notre poursuite en novembre 2018, la Cour suprême du Canada a rendu deux décisions très encourageantes. En novembre 2019, la Cour suprême est venue confirmer que les citoyennes et citoyens peuvent utiliser l’action collective pour défendre le bien commun, la protection de l’environnement et de la biodiversité.
En mars 2021, dans l’affaire sur la taxe sur le carbone, la Cour suprême a conclu que le gouvernement fédéral a la compétence, ou la responsabilité, d’établir des seuils minimums pour la protection de l’environnement et de la population. Selon le tribunal, le réchauffement planétaire est une matière d’intérêt national en vertu de la disposition sur «la paix, l’ordre et le bon gouvernement» de la Constitution.
Enfin, si d’autres tribunaux partout dans le monde sont parvenus à trouver des solutions juridiques aux questions climatiques, on a confiance que nous sommes capables d’y arriver au Canada.
Les enjeux de société comportent toujours plusieurs aspects. «Est-ce que le comportement du gouvernement viole les droits des jeunes?», ça, c’est une question fondamentalement juridique que seuls les tribunaux peuvent résoudre. Les tribunaux ont le devoir de trancher cette question et le gouvernement canadien ne peut pas échapper à l’autorité du pouvoir judiciaire.
On ne demande pas à la cour de dire au gouvernement quelle série de mesures ou de politiques devraient être mises en place. Ailleurs dans le monde, le pouvoir judiciaire a pu forcer des nations à revoir leurs ambitions, leurs cibles. Plusieurs tribunaux ont contraint les pays à se doter de plans d’action crédibles.
En décembre 2019, la Cour suprême des Pays-Bas a obligé le gouvernement à élever son niveau d’ambition climatique, à réduire ses émissions de gaz à effet de serre et à adopter un plan d’action pour protéger les droits humains de ses citoyennes et citoyens.
En avril 2018, grâce à l’initiative d’un groupe de 25 jeunes, la Cour suprême de Colombie a ordonné au gouvernement d’élaborer un plan d’action à court, moyen et long termes pour mettre fin à la déforestation dans un délai de quatre mois, et de créer un pacte intergénérationnel pour la vie de l’Amazonie colombienne dans un délai de cinq mois.
En février 2021, «L’Affaire du siècle» en France a obtenu un jugement du Tribunal administratif de Paris qui condamne l’État pour inaction climatique et établit qu’il avait l’obligation de respecter sa trajectoire de réduction d’émissions de GES d’ici 2030. Il a ordonné à l’exécutif de prendre avant le 31 décembre 2022 «toutes les mesures utiles» afin de réparer le préjudice écologique en compensant l’excès d’émissions de CO2 constaté entre 2015 et 2018.
En mars 2021, neuf jeunes ont eu gain de cause devant la Cour constitutionnelle allemande, qui a ordonné au printemps dernier au gouvernement de préciser ses objectifs de réduction de gaz à effet de serre au-delà de 2030.
Ce sont tous des exemples de ce que peuvent faire les tribunaux.
ENvironnement JEUnesse a la chance de pouvoir compter sur l’équipe d’avocates et d’avocats chez Trudel Johnston Lespérance qui agit pro bono (gratuitement).
Il est possible de nous signifier votre appui en devenant membre, en faisant un don à la hauteur de vos moyens (reçu pour don de charité émis)… ou en contribuant à l’action climatique dans vos milieux! À l’école, au travail, dans son quartier ou auprès de sa communauté, l’action collective est importante.
Avec ENvironnement JEUnesse, plusieurs programmes sont offerts aux milieux de l’éducation. La petite enfance peut compter sur le programme CPE durable; les écoles primaires et secondaires peuvent s’engager avec le programme Matière verte; et les cégeps et les collèges bénéficient du programme Cégep Vert du Québec depuis plus de 15 ans.
Rejoindre nos programmes scolaires Découvrir nos projets et événements
Notre site web présente toutes les étapes de notre poursuite jusqu’à présent. Les documents déposés, les communications officielles et même une vidéo sont disponibles.
Pour en savoir plusVous avez tout lu jusqu’ici et vous avez encore une question sur notre poursuite? Sachez qu’il est possible de nous écrire!
Pour nous joindreCrédit photo: Tingey Injury Law Firm sur Unsplash
Caroline Hervochon (pronom: elle)
Coordonnatrice aux communications
caroline@enjeu.qc.ca |
Détentrice d’une Maîtrise en Administration des Activités Culturelles, Caroline a travaillé plusieurs années au carrefour de la culture, des arts numériques, du social et de l’éducation en France et au Canada. Son parcours éclectique lui a permis de développer plusieurs cordes à son arc alliant communication, coordination et médiation, et de mettre sa créativité au service de projets innovants et porteurs de sens.
Sensible aux enjeux sociétaux, Caroline a travaillé auprès de publics variés et a participé, entre autres, au développement de projets scolaires, d’insertion sociale ou encore d’agriculture urbaine. Dans les actions qu’elle met en place, elle s’attache à développer une approche ludique et pédagogique au cœur de sa communication, pour transmettre, vulgariser et sensibiliser.
Engagée et ouverte sur le monde, Caroline a à cœur de créer des liens, faire bouger les consciences et contribuer à une société plus écocitoyenne. En janvier 2022, elle rejoint l’équipe d’ENvironnement JEUnesse à titre de Coordonnatrice aux communications, avec la forte envie de porter la voix de l’engagement citoyen et de susciter l’action collective.
Clémentine Creach (pronom: elle)
Coordonnatrice des programmes éducatifs
clementine@enjeu.qc.ca | 514-252-3016
Passionnée par la francophonie et les enjeux qui gravitent autour des questions de développement identitaire, Clémentine a travaillé pendant plusieurs années dans le milieu éducatif et communautaire en Colombie-Britannique. Elle s’est notamment intéressée de près aux défis linguistiques des communautés francophones en contexte minoritaire et a ainsi pu bâtir une expertise solide sur le concept de sécurité linguistique qui est un enjeu sur lequel elle reste encore aujourd’hui très engagée.
Titulaire d’une maîtrise en éducation, Clémentine a travaillé au contact d’un public varié d’abord en tant qu’enseignante puis en s’orientant dans le milieu des OBNL. C’est dans ce contexte qu’elle a pu entre autres mettre en place des projets en mobilisation jeunesse autour de l’engagement communautaire et citoyen mais aussi favoriser l’avancement de certains enjeux éducatifs.
Curieuse et engagée, Clémentine aime avant tout tisser des liens et développer de nouveaux partenariats. C’est avec cette volonté collaborative et rassembleuse qu’elle a rejoint l’équipe d’ENvironnement JEUnesse en décembre 2022 à titre de coordonnatrice des programmes éducatifs.
Isabelle Briottet (pronom: elle)
Chargée en projet en environnement
isabelle@enjeu.qc.ca | 514-252-3016
Isabelle a fait des études en coopération internationale et droit humain, ce qui l’a amenée à travailler dans des organismes où elle a acquis une grande expérience en coordination et en gestion de projet. Ces dernières années, elle a également évolué dans le domaine de l’éducation et du renforcement des capacités afin d’outiller les individus et les organismes vers une transition socio-écologique porteuse de justice sociale. Des projets de parcours d’ateliers ou de mentorat ayant pour but de susciter l’engagement et l’implication des élèves et des jeunes l’ont notamment amenée à collaborer avec des personnes issues du milieu scolaire et de la communauté collégiale.
Passionnée et fortement investie, elle adopte une perspective transversale, inclusive et profondément bienveillante dans ce qu’elle entreprend. Chez ENvironnement JEUnesse, Isabelle occupe le poste de Chargée de projets en environnement.
Julie-Christine Martin (pronom: elle)
Chargée de projet en environnement
julie@enjeu.qc.ca | 514-252-3016, poste 226
Julie-Christine Martin obtient son baccalauréat en sciences biologiques à l’Université de Montréal en 2016. Passionnée de la nature et des sciences depuis son enfance, c’est en janvier 2017 qu’elle découvre le milieu de l’éducation environnementale. Depuis, elle a travaillé dans des OBNL à créer et animer des activités scientifiques et des formations auprès de divers publics, notamment des jeunes autochtones et allochtones ainsi que des organismes environnementaux.
Depuis 2020, Julie-Christine siège sur le conseil d’administration de Mikana, organisme autochtone ayant pour mission de sensibiliser différents publics sur les réalités et perspectives des peuples autochtones. Elle s’implique aussi bénévolement dans différentes initiatives: un projet de place publique éphémère pour revitaliser son quartier, du mentorat avec l’organisme Fusion Jeunesse et l’évaluation de futurs chiens d’assistance psychologique avec Les chiens Togo.
Chez ENvironnement JEUnesse, Julie-Christine occupe le poste de chargée de projet en environnement. Son ouverture sur l’autre, sa connaissance du milieu scolaire ainsi que ses talents pour l’organisation d’événements seront mis à contribution alors qu’elle soutiendra les membres des programmes d’accompagnement et de certification dans leurs démarches.
Élise Guerrero (pronom: elle)
Agente de projet en mobilisation
elise@enjeu.qc.ca | 514-252-3016, poste 224
Élise Guerrero détient un baccalauréat en sciences agroenvironnementales avec un profil transdisciplinaire. Impliquée dans le milieu de l’agriculture urbaine et de l’environnement depuis qu’elle est toute jeune, elle s’applique à régénérer les liens entre l’humain et la nature par l’éducation et la vulgarisation scientifique.
Elle a fait partie de la cohorte 2020-2021 du programme Jeunes leaders pour l’environnement d’ENvironnement JEUnesse et a coordonné le Club de Permaculture de McGill (Université McGill). Elle s’implique bénévolement pour plusieurs organisations et, en 2021, elle rejoint l’équipe de la Vague écologiste au municipal. Professionnellement, elle se spécialise en vulgarisation scientifique par son implication au sein du réseau Technosciences et des Expo-sciences, au Jardin botanique de Montréal et à d’autres occasions. Les villes actives, l’accessibilité universelle et la justice sociale sont quelques-uns des thèmes qui l’animent.
Chez ENvironnement JEUnesse, Élise occupe le poste d’agente de projet en mobilisation.
Sarah-Katherine Lutz (pronom: elle)
Directrice générale
sarah@enjeu.qc.ca | 514-252-3016, poste 228
Sarah-Katherine Lutz a travaillé plusieurs années dans le milieu culturel, où elle a notamment acquis une grande compréhension du milieu scolaire et des défis auxquels il fait face en développant des activités et des programmes à l’intention du milieu de l’éducation. Elle a entre autres participé à la mise sur pied d’Hémisphères, un réseau d’écoles primaires et secondaires qui placent la culture au cœur de leur quotidien.
Formée en scénographie et en design d’événements, elle met sa créativité à contribution afin de favoriser la cohérence entre les initiatives existantes et de concrétiser les nouvelles idées. Plus que tout, Sarah est une fille d’équipe qui aime collaborer pour déployer des projets innovants.
Sarah-Katherine a joint l’équipe d’ENvironnement JEUnesse en 2021 à titre de coordonnatrice des programmes éducatifs et occupe le poste de directrice générale depuis octobre 2022.
Marianne Renauld Robitaille (pronom: elle)
Agente de projet en mobilisation
marianne@enjeu.qc.ca | 514-252-3016, poste 223
Détentrice d’une maîtrise en études politiques appliquées et environnement de l’Université de Sherbrooke, Marianne est passionnée par l’action climatique, tant au niveau local qu’international. Elle utilise ses capacités d’analyse et de vulgarisation scientifique pour renforcer la capacité d’agir de ses pairs.
Engagée dans son milieu depuis quelques années, Marianne a développé une bonne connaissance des principaux groupes engagés dans la lutte aux changements climatiques, la transition socio-écologique et la protection des milieux naturels. Marianne fait d’ailleurs partie de l’initiative des 50 jeunes engagés pour le climat (50JEC), qui vise à mieux intégrer la science à la prise de décision politique en matière de lutte aux changements climatiques, un sujet qui lui tient à cœur.
Marianne a également fait partie de la cohorte 2020-2021 de jeunes leaders pour l’environnement d’ENvironnement JEUnesse, et est ravie d’avoir intégré l’équipe à titre d’agente de projet en mobilisation pour susciter l’action politique et plus de justice climatique.
Sandrine Bourassa (pronom: elle)
Agente de soutien aux programmes
sandrine@enjeu.qc.ca | 514-252-3016
Sandrine est détentrice d’un baccalauréat en science politique de l’Université du Québec à Chicoutimi depuis 2018. À la suite de ses études, elle a cumulé deux ans d’expérience à titre d’attachée politique dans un bureau de circonscription fédéral, où elle était responsable de la gestion des dossiers citoyens, des communications et des envois collectifs.
Passionnée par plusieurs sujets, dont la lutte aux changements climatiques, les enjeux d’autonomie alimentaires et la transition énergétique de nos sociétés, elle décide de quitter sa région natale pour se doter d’une spécialisation de 2e cycle en gestion de l’environnement à l’Université de Sherbrooke. Jusqu’à maintenant, cette réorientation lui a permis de s’engager bénévolement dans l’organisation du colloque annuel en environnement de son association étudiante, ainsi que de faire partie de la délégation étudiante de l’Université de Sherbrooke à la 27e conférence des parties (CdP-27) sur le climat en Égypte.
Sandrine est très enthousiaste de joindre l’équipe d’ENvironnement JEUnesse à titre d’agente de soutien aux programmes pour la période estivale.
Geneviève Albert (pronom: elle)
Animatrice et conférencière en environnement
genevieve@incita.ca | 438-862-7949
Diplômée de l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal, Geneviève est conseillère et animatrice en environnement depuis une dizaine d’années. Elle porte un intérêt particulier à la gestion des matières résiduelles et se spécialise également dans la fabrication de cosmétiques et de produits ménagers naturels. Coordonnatrice de l’Éco-quartier de Parc-Extension pendant plusieurs années, elle a développé une forte expertise en sensibilisation environnementale citoyenne et en intervention interculturelle.
Depuis 2019, elle collabore avec la coopérative Incita à plusieurs projets en milieux de travail et académiques : réalisation de caractérisations des matières résiduelles, mise en place de comités environnementaux, création de plans d’action zéro déchet et animation de différents ateliers en environnement.
Avec ENvironnement JEUnesse, elle collabore au programme Jeunes leaders pour l’environnement, notamment en animant et en coordonnant les activités de la cohorte 2021-2022.
Catherine Gauthier (pronom: elle)
Directrice générale
cgauthier@enjeu.qc.ca | 514-377-3114
Catherine Gauthier est directrice générale d’ENvironnement JEUnesse depuis 2016 et elle est titulaire d’une maîtrise en droit international et politique internationale. En 2018, elle a lancé une action collective au nom de toutes et tous les jeunes du Québec de 35 ans et moins contre le gouvernement du Canada. L’objectif principal de cette poursuite est d’amener le gouvernement canadien à respecter les droits fondamentaux des jeunes et à agir pour contrer la crise climatique.
Engagée sur les plans environnemental et social depuis l’âge de 15 ans, Catherine Gauthier possède une feuille de route hors du commun. Dès 2005, à l’âge de 16 ans, elle monte à la tribune pour s’adresser aux quelque 10 000 personnes déléguées de la 11e Conférence des parties de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC), en tant que membre de la délégation du gouvernement du Canada. Invitée à prononcer un discours à l’Assemblée générale de l’ONU deux ans plus tard, elle prendra part à plus d’une dizaine de conférences des parties par la suite.
Catherine Gauthier a aussi conçu et animé des séminaires à l’Université de Sherbrooke sur la politique climatique internationale. Elle est régulièrement appelée à agir sur des groupes de travail en lien avec les changements climatiques, la transition juste et équitable, l’environnement, la jeunesse et l’équité intergénérationnelle. Elle a d’ailleurs coordonné les travaux du groupe de travail jeunesse pour l’élaboration du Plan pour une économie verte du Québec. Végétarienne et tenante de l’agriculture biologique et locale, Catherine Gauthier pratique ce qu’elle prêche avec grand enthousiasme, notamment en se déplaçant à vélo 4 saisons.